Mentions légales
Identité de l’entreprise :
Les papiers de Zoé – Entrepreneur Individuel sous le régime de la Micro-entreprise
Adresse physique : 11 avenue de la Fountgrande 11250 POMAS
Adresse de courrier électronique : lespapiersdezoe.11@gmail.com
Téléphone : 06 64 27 19 11
Numéro d’identification fiscale : SIREN 512 960 592
APE : 1812Z
Hébergement du site web :
SPHEERYS
4, rue Marragon
11190 Luc-sur-Aude
+33 (0)4 86 51 73 00
CONTACT@SPHEERYS.FR
Finalité du site :
Les papiers de Zoé– vente au détail de créations uniques et personnalisées.
Site de prestations de création de cartes pour annoncer des heureux évènements.
Conditions d’utilisation :
Les utilisateurs acceptent tacitement les conditions d’utilisation du site web à la lecture des Mentions légales et des Conditions Générales de Vente, telles que le respect des droits d’auteur, l’interdiction de copier ou de reproduire le contenu sans autorisation préalable.
Respect de la propriété intellectuelle :
Les utilisateurs doivent respecter les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle liés aux créations artistiques proposées sur le site. Cela signifie qu’ils ne peuvent pas copier, reproduire, distribuer ou vendre les créations sans autorisation préalable.
Politique de confidentialité :
Le site web Les papiers de Zoé respecte la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs. Les données personnelles sont collectées, traitées et stockées dans le cadre légal, et les utilisateurs sont informés de la manière dont leurs données sont utilisées et protégées.
Notre Politique de confidentialité récapitule l’ensemble des dispositions concernant la gestion des données à caractère personnel et l’utilisation des cookies. Elle a été écrite en conformité avec le cadre juridique national et européen : le Règlement Général sur la Protection des Données (25/05/2018) et la loi relative à la protection des données personnelles (promulguée le 20/06/2018) qui adapte la loi “Informatique et libertés” du 6/01/1978 au “Paquet européen de protection des données”.
Responsabilité :
La responsabilité de Les papiers de Zoé est limitée en ce qui concerne les contenus externes, les liens externes et les informations inexactes ou obsolètes présentes sur le site web. Le propriétaire ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web ou des informations qui y sont contenues. Le propriétaire se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu du site web sans préavis.
Crédits :
Le site web a été créé par Christelle LOUVART avec l’utilisation de Word Press et de DIVI.
Date de dernière mise à jour des mentions légales : 29/01/2024